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Les textes parus en 2008

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Décembre

Convention du 16 décembre 2008
Convention de coopération entre le groupe Synergie et l'ANPE
paru au BO n°78 du 19 décembre 2008

Décision Br n°2008-22.117 du 9 décembre 2008
Délégation de signature au sein des agences locales pour l'emploi de la direction déléguée des Côtes d'Armor de la direction régionale Bretagne
paru au BO n°77 du 17 décembre 2008

Décisions DASECT-AC n°2008-99 du 8 décembre 2008
Mouvements après avis de la commission paritaire nationale n°5 du 4 décembre 2008 (5ème mouvement)
paru au BO n°77 du 17 décembre 2008

Accord cadre du 26 novembre 2008
Avenant à l'accord cadre national entre Segula Technologies et l'ANPE du 20 avril 2005
paru au BO n°77 du 17 décembre 2008

Avis Br du 18 novembre 2008
Avis aux concurrents évincés de la conclusion de marchés publics de services d'insertion professionnelle auprès des demandeurs d'emploi (lot 34) de la région Bretagne
paru au BO n°77 du 17 décembre 2008

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